Les tarifs communaux

DIFFERENTS TARIFS COMMUNAUX

(délibération du Conseil Municipal du 13/01/2005)


Date d'effet Conditions Tarifs ( en € )

ASSAINISSEMENT -

Taxe de raccordement


01/01/2007 Constructions neuves et existantes ne disposant pas d'un assainissement individuel 1500,00

Constructions existantes disposant déjà d'un assainissement individuel 714,00
ASSAINISSEMENT - Redevance

01/01/2007 Prime fixe annuelle 42,00

Consommations de 1 à 30 m3 (le m3)
1.60

Consommations au-delà de 30 m3 (le m3)  1.90
BANC 01/01/2007
1,25
CHAISE PLIANTE 01/01/2007
0,20
TABLE 01/01/2007 Tables tréteaux ou pliantes 2,60
VAISSELLE 01/01/2007 Couvert complet (assiette-verre-cuillère-fourchette-couteau) 0,30
BUSAGE


01/01/2007 Fourniture et pose jusqu'à 7 m 20 (longueur minimum : 6 m)  (le ml)
21.80

Fourniture et pose au-delà de 7 m 20  (le ml)
43.60

Confection d'un regard avec avaloir eaux pluviales (grille) 180,70

Branchement eaux pluviales tampon fonte 95,70
CIMETIERE





01/01/2007 Concesssion - caveau : durée 30 ans pour 2 m² 235,00

- cavurne : durée 15 ans 73,00

- cavurne : durée 30 ans 125,00

Fournitures - caveau 1 place 460,00

- caveau 2 places 666,00

- caveau 3 places 857,00

- cavurne 300,00
PISCINE COMMUNAUTAIRE 01/01/2007 Facturation d'eau chauffée  (le m3)
3.40
PODIUM
01/01/2007 jusqu'à 20 m2 33,50

puis par tranche de 10 m2 17,00
SONORISATION 01/01/2007 heure normale
13.50
INSTALLATION ET
MAIN D'OEUVRE

heure de nuit (après 24 h)
27.50
01/01/2007 heure de dimanche et jour férié
23.00
SALLE OMNISPORTS


Grande salle (2 jours consécutifs) 89,00

Grande salle (par jour supplémentaire) 45,00
01/01/2007 Salle parquet (danse) 80,00
VENTE DE BOIS





Corde de bois abattu et préparé par le personnel communal - chêne 144,00

Corde de bois abattu et préparé par le personnel communal - autres essences 105,00

Parcelle de 3 ares de bois de châtaignier sur pied pour piquets dans le taillis de Cranhac 70,00

Piquet de clôture non épointé en 1 m 30 0,65

Piquet de clôture non épointé en 1 m 60 0,90

Piquet de clôture non épointé en 2 m 1,20
VENTE DE TERRE VEGETALE 01/01/2007 le m3 4,20
DROITS DE PLACE
01/01/2007 Commerçants stationnant régulièrement par ml - minimun 2.50 €  (le m2) 0.60
01/01/2007 Commerçants occasionnels par ml avec minimun de 2.50 €  (le m2) 1.00
CAMPING









Campeur 2,05

Enfant jusqu'à 11 ans 1,15

Branchement électrique 2,40

Emplacement 1,80

Emplacement pour mobilhome


Garage mort (hors saison) 1,20

Garage mort (juillet-août) 2,80

Douche 1,20

Lave-linge 3,60

Groupes (au moins 8 jeunes) forfait sur le terrain annexe par personne sur réservation 1,50
MINI-GOLF
01/01/2007 Entrée par personne 2,00

Groupe de 10 personnes : par personne
1.50
GARDERIE
 01/01/2007
Tarif A = ticket 0,40
Tarif B = carte de 30   1/2 h
12,00
Tarif C = carte de 100   1/2 h
40,00
RESTAURATION SCOLAIRE



Rentrée scolaire 2007/2008 Repas enfant pris régulièrement 2,85
Repas enfant pris occasionnellement 3,20
Repas instituteur 5,00
Repas en portage 4,70
Repas adulte (autre particulier) 5,00
MEDIATHEQUE


















01/01/2007 Abonné PEILLAC
 * prêt de livres10,00

* prêt de livres + vidéos ou CD
20,00

* prêt de livres + CD + vidéos 30,00

* prêt de cédéroms
20,00

Abonné extérieur

* prêt de livres 12,50

* prêt de livres + vidéos ou CD
25,00

* prêt de livres + CD + vidéos 37,00

* prêt de cédéroms 39,50

Adhérent médiathèque

* initiation internet (4 h) 16,50

* initiation bureautique (4 h) 13,50

* découverte cédéroms 1.60

Non adhérent médiathèque

* initiation internet (4 h) 20,00

* initiation bureautique (4 h) 16,50

* découverte cédéroms par heure
2.50
CONNEXION INTERNET


01/01/2007 Le quart d'heure sans abonnement à l'espace multimédia 0,60

Le quart d'heure avec abonnement à l'espace multimédia 0,40

L'heure sans abonnement à l'espace multimédia 2,50

L'heure avec abonnement à l'espace multimédia 1,50
CYBERCOMMUNE


01/01/2007 Abonné de PEILLAC 9,50

Si abonné à souscrit un abonnement livres 5,20

Abonné extérieur 12,00

Si abonné à souscrit un abonnement livres 6,00
     
   

 


 

TARIFS des SALLES    
SALLE POLYVALENTE
Particuliers  
Type de Manifestation
Peillac Extérieur

1-VIN D'HONNEUR

(prêt de verre gratuit)

33.61€ (1) 67.23 €(1)

2-BUFFET (sans cuisine)

- Petite salle...........

-Grande salle ........

-Les deux salles...

 

59.23 €(1)

 

84.84 €(2)

 

120.06 €(2)

 

84.84 €(1)

 

120.06 €(2)

 

168.07 €(2)

3-REPAS DE MARIAGE (avec utilisation cuisine)

Vaiselle gratuite - Petite salle...........

-Grande salle ........

-Les deux salles..

 

 

92.84 €(1)

 

128.06 €(2)

 

168.07 €(2)

 

136.06 €(1)

 

193.00 €(2)

 

224.10 €(2)

4-MARIAGE (prêt gratuit de vaiselle)

- Soirée...........

-Journée ........

-+ si retour.....

 

 

184.09 €(1)

 

272.12 €(2)

 

96.04 €(2)

 

256.12 €(1)

 

368.16 €(2)

 

160.07 €(2)

5-BALS (sans vente de boissons)
84.84 €(2)
136.06 €(2)
     

6- ASSEMBLEE GENERALE

d'organisme (ex: CMB,Crédit Agricole etc...)

 

176.07 €(2)

 

40.02 €(2)

 

176.07 €(2)

 

40.02 €(2)

-(1) Frais de chauffage : 12.81€ du 1er Novembre au 31 Mars
-(2) Frais de chauffage : 24.01€ du 1er Novembre au 31 Mars

-(3) Frais de chauffage : 30.40€ du 1er Novembre au 31 Mars

-CAUTION de 80.03 euros pour unhe location comprise entre 80.03 € et 159.92€
-CAUTION de 160.07 € pour une location de 160.07€ et au-delà
-MENAGE : 56.03 €
   
     
     

 

SALLE ASSOCIATIVE
PARTICULIERS  
-VIN D'HONNEUR (prêt de verres gratuit)
20 € (131.19F)
40 € (262.38F)
2-BUFFET (petiteSalle) 40 € 262.38F) (1)
60 € 393.57F) (1)

3-BUFFET (Salle entière)

SOIREE DANSANTE

55 € (360.78F)
75 € (491.94F) (1)
4-VENTE DEBALLAGE

..70 € (459.17F (1) pour 1 jour

100 € (655.96F)(2) pour 2 jours

 
-(1) Frais de chauffage :12.81€ du 1er Novembre au 31 Mars
-(2) Frais de chauffage : 24.01€ du 1er Novembre au 31 Mars